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Pertinence

Toute valorisation et diffusion dans le cadre du projet ENECOBOIS, connu sous le numéro de convention 1151007 (Subvention accordée par la Région wallonne dans le cadre du programme mobilisateur ERABLE) relèvent de ce disclaimer.

« CTIB» et «ULB, équipe Créasurf» sont ci-après collectivement dénommés «demandeurs», ou CTIB est le 'DEMANDEUR PRINCIPAL' et le ULB 'CO-DEMANDEUR'.

'CTIB' et 'ULB' sont ci-après collectivement dénommés «PARTENAIRES» ou au singulier comme «PARTENAIRE».

Le projet a également un comité de suivi. Tous les membres signent la convention de parrainage. Chaque membre de celle-ci est indiqué comme membre du comité de suivi.

Sauf une indication contraire par écrit, tous les services, informations et conseils se font dans les conditions suivantes, expressément accepté par les partenaires et utilisateurs de ce website, l'emportent sur toutes autres dispositions contractuelles. L'utilisateur de ce site se mets d'accord avec ce qui suit.

Site Web

Les PARTENAIRES consacrent une grande attention et soins dans la compilation de ce site et veillent à ce que toutes les informations soient complètes, compréhensibles, précises et à jour. Néanmoins, les partenaires ne garantirent pas que le contenu de ce site et en particulier les informations et données sont à tout moment et à tous égards, correctes et complètes. Cela s'applique également à d'autres sites ou supports qui seraient référencés par des liens hypertextes ou autrement. Le demandeur principal se réserve également le droit de réviser ce site. Il peut à tout moment modifier, compléter ou supprimer des parties de contenus ou des données, sans préavis.

Le préésent site est couvert par une clause de non responsabilité, une déclaration des droits d'auteur, les règles régissant la protection de la vie privée et modalités possible et également par des conditions supplémentaires des PARTENAIRES respectifs. Les conditions additionnelles des PARTENAIRES peuvent être trouvées sur leurs sites Web respectifs.

Le CTIB peut inviter les MEMBRES DU COMITÉ DE SUIVI à poster des informations les concernant sur ce site. Le DEMANDEUR PRINCIPAL se réserve le droit de modifier cette information à tout moment.

Déclaration de limitation de responsabilité

Les PARTENAIRES ont comme objectif de donner par ce site l'accès au public et à l'utilisateur de ses initiatives, des conseils, des modèles mathématiques et des activités. Il est prévu que cette information soit correcte et à jour. Si des erreurs sont portées à l’attention du gestionnaire du site, elles seront corrigées dès que possible.

Les conseils donnés par les PARTENAIRES le sont pour information et ne sont pas nécessairement complètes et / ou précises à 100%. L'information est de nature générale et ne concerne pas des circonstances spécifiques de chaque individu, utilisateur ou entité particulière. Elle n’est pas nécessairement complète, exhaustive, exacte ou à jour.

Les PARTENAIRES ne sont pas liées à des sites web externes et sont dans aucun cas tenus responsable pour le contenu de ces sites.

Les PARTENAIRES essayent d’éviter le plus que possible les problèmes techniques.

Les Partenaires ne peuvent pas garantir un temps de réponse spécifique aux questions car pour certaines réponses, il pourrait être nécessaire de faire appel à d’autres personnes. L'exactitude des renseignements provenant de tiers ne peuvent pas être garantis.

Dans le cas d’une erreur commise par l'un ou plusieurs des PARTENAIRES, même une erreur grave en apparence, dans l'exercice de ses activités (telles que le conseil, certification de produits, ...) causant des dommages au co-contractant directe ou à un tiers, le montant de la responsabilité est limitée au montant payé prévu dans l’assurance de responsabilité du partenaire respectif.

Droit d'auteur et propriété

Le site avec sa structure est détenu par les PARTENAIRES. Les partenaires ont la propriété des résultats publiés. La répartition entre les partenaires est réglementée dans la convention du projet.

Sauf indication contraire, la reproduction est autorisée mais doit toujours mentionner la source (© ENECOBOIS). Si la reproduction ou l'utilisation de textes, de vidéos, de photos ou multimédia nécessite une autorisation préalable, ces limitations à son utilisation seront clairement indiquées et annuleront l'autorisation générale susmentionnée.

Les MEMBRES DU COMITÉ SUIVI qui donnent des informations confidentielles dans le cadre de la mise en œuvre de la proposition de projet conservent tous leurs droits à ceci et peuvent prendre des dispositions pour le traitement confidentiel.

Protection des données personnelles

La plupart des informations sur ou via ce site web peuvent être consultées sans que les renseignements personnels doivent être précisés. Les DEMANDEURS prennent toutes les mesures de sécurité possibles pour empêcher que des tiers abusent de l'information fournie et pour protéger les droits de propriété intellectuelle.

Cependant, tous les utilisateurs (membres du Comité de suivi, PARTENAIRES, et autres) peuvent poser des questions via le site web. Afin de répondre à ces questions, un enregistrement est nécessaire. Avec cet enregistrement, le demandeur accepte tous les termes et conditions de ce disclaimer. Les informations personnelles ne seront pas partagées avec des tiers ou utilisées pour des campagnes de marketing directs. Ces données sont stockées dans un dossier du demandeur principal. Si l’interlocuteur ne souhaitez plus rester dans la base de données, il est prié de le demander par e-mail (info@enecobois.be).